Déposée le 30 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITA PNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU FROID domicilié(e) 19 RUE BAUDIN, 33492 LE BOUSCAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 056 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EUROPEENNE DU FROID JEAN FEUILLERAT GERANT - France.
La marque VITA PNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA PNEU est expirée depuis le 30 septembre 2002.
SOCIETE EUROPEENNE DU FROID a également déposé les autres marques suivantes : FAKIR
SOCIETE EUROPEENNE DU FROID SARL - 19 RUE BAUDIN, 33492 LE BOUSCAT CEDEX - France - SIREN 353056161
SOCIETE EUROPEENNE DU FROID JEAN FEUILLERAT GERANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Produit de traitement Préventif de la crevaison
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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